Tout savoir sur déshériter - Histoires Royales

Dans l'interview polémique diffusée sur CBS, Meghan Markle, duchesse de Sussex a révélé à l'animatrice Oprah Winfrey, que son fils Archie n'avait pas obtenu de titres à cause de la couleur de sa peau. Cette déclaration a fait beaucoup couler d'encre, en quelques heures. Outre les allégations de racisme, que peut-on comprendre de la privation de titre ? De quel titre parle Meghan ? La Reine a-t-elle vraiment privé son arrière-petit-fils de titre ? Quelles sont les titres dont Archie a été privé ? Comment peut-on lui retirer un titre ? Quelles sont les accusations de la duchesse de Sussex ? (Photo : AIex Todd/Avalon/ABACAPRESS.COM) Lire aussi : La bourgade de Battenberg pour un prince répudié : l’origine des Mountbatten De quel titre Archie Mountbatten-Windsor a-t-il été privé ? La déclaration de Meghan Markle a été largement relayée dans la presse et mal interprétée, ce qui peut provoquer des incompréhensions auprès d'un public non spécialiste des questions dynastiques. Les déclarations de Meghan, telles quelles, n'ont pas réellement de sens, car elles manquent de précisions. Il n'a jamais été question qu'Archie ait le titre de prince du Royaume-Uni à sa naissance. Archie ou tout autre enfant du prince Harry... Et ça, on le sait depuis 2012 (bien avant qu'Harry rencontre Meghan) et même, depuis 1917 (bien avant la naissance d'Harry). Archie aurait-il pu avoir un autre titre que celui de prince du Royaume-Uni ? Techniquement, tout est effectivement possible, étant donné que chaque année des civils sont anoblis par la Reine et qu'il est par exemple de tradition d'offrir des titres de noblesse aux membres de la famille royale à leur mariage. Néanmoins, il n'existe aucun précédent qui aurait permis d'envisager l'octroi d'un titre à l'enfant à naitre du deuxième fils du prince de Galles. Pour être complet, il est vrai que par courtoisie et de nouveau, techniquement, comme le prévoit la transmission des titres nobiliaires britanniques, Archie aurait dû avoir le titre de comte de Dumbarton à sa naissance. Mais nous y reviendrons plus tard. Meghan Markle a-t-elle menti ? Comme indiqué précédemment, sa déclaration manquant de précision, on ne peut pas savoir de quel titre elle parlait. Comme nous venons de le voir, selon les règles en vigueur, il n'était normalement pas prévu que l'enfant ait un titre. Cependant, on a vu par le passé des cas d'exception à la règle. Avait-on envisagé une exception pour Archie qui aurait été finalement abandonnée ? Meghan et Harry avaient-ils demandé à ce qu'on fasse une exception pour leur fils et cela leur a-t-il été refusé ? C'est probable. D'autant plus que Meghan a indiqué en interview que l'obtention d'un titre pour leur enfant les auraient rassuré, car cela lui aurait permis de bénéficier d'une protection de la police. Les Sussex pensaient-ils que la Reine modifierait les Lettres Patentes pour leur fils ? C'est possible aussi. Meghan faisait elle-référence à l'usage du titre de comte de Dumbarton qui a été retiré ? C'est possible aussi. Analysons chacune de ses possibilités pour comprendre à la fois pourquoi il est normal qu'Archie n'ait aucun titre et comment aurait-il pu en avoir un (si, selon Meghan, on ne les en avait pas empêchés). Lire aussi : Le double mariage du prince Harry et Meghan est-il légal ? Pourquoi il est normal qu'Archie ne soit pas prince du Royaume-Uni ? Tout d'abord, il est important de comprendre qu'il existe deux niveaux de titulature différentes. Il y a le titre (en forme longue) de « prince du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord », qui s'accompagne du prédicat d'Altesse Royale et qui est réservé aux membres de la famille royale. Puis il y a les titres nobiliaires dont certains membres de la famille royale jouissent en plus, qui eux se comportent comme n'importe quel titre de pairie britannique porté par n'importe quel noble dans le pays. Il s'agit, par exemple, des titres de duc de Cambridge, duc d'York, comte de Wessex,... Le titre de prince, qui est plus à considérer comme une « qualité » pour en faciliter la compréhension, suit des règles de transmission qui lui sont propres. La transmission de ce titre, qui est réservé aux membres de la famille royale, est régie par des Lettres Patentes, publiées et signées par le souverain, puisqu'il s'agit de règles qui ne s'appliquent qu'aux membres de sa famille. Alors que les règles de transmission des titres nobiliaires sont régies par des lois, et donc votées par le parlement, puisqu'elles peuvent concerner n'importe quel Britannique anobli. Les règles de transmission du titre de prince du Royaume-Uni sont décrites très précisément dans un ancien article. Ici, nous en rappellerons les grandes lignes qui concernent le cas étudié. Ces Lettres Patentes ont été écrites en 1917 par George V, grand-père de la reine Elizabeth. Les Lettres Patentes sont à vrai dire parfois embarrassantes, car elles reflètent une situation familiale de l'époque, en fonction du nombre de membres, de leur âge, du nombre de génération,... Il a donc fallu publier des amendements à ces Lettres Patentes lorsqu'on a voulu, dans les décennies suivantes, les adapter à la nouvelle configuration familiale. Les Lettres Patentes de 1917 stipulent que seuls les enfants du souverain et les petits-enfants du souverain, ainsi que le fils ainé du fils de l'héritier, ont droit au titre de prince du Royaume-Uni. Précision, le titre étant uniquement transmissible par les hommes, seuls les petits-enfants nés d'un fils du souverain y ont doit. En l'état actuel, on constate donc que selon les Lettres Patentes de 1917, Archie n'a de toute façon pas droit au titre, étant l'arrière-petit-fils du souverain. La règle semble avoir été comprise par Meghan, puisque dans l'interview, elle parle du fait que son fils aurait eu droit à avoir un titre au décès de la reine Elizabeth. En effet, lorsque Charles deviendra roi, Archie sera le petit-fils du souverain par son père et aura droit à être prince du Royaume-Uni. Il est donc probable que Meghan fasse référence à des discussions durant lesquelles on lui a annoncé que même lorsque Charles sera roi, Archie n'aura pas de titre. En réalité, cette proposition est déjà discutée par les spécialistes de la royauté depuis des années. Au vu de ce qui a été décidé dans d'autres familles royales européennes, principalement lorsque les familles commencent à devenir trop nombreuses, on restreint les règles de transmission. Depuis des années, des rumeurs indiquent que Charles publiera de nouvelles Lettres Patentes pour limiter l'octroi du titre de prince à ses enfants et uniquement aux descendants de l'héritier. Ainsi, le titre ne s'éparpillera plus dans des branches cadettes. D'autant plus que les anciennes Lettres Patentes ne prennent pas en compte la modification de la loi de 2013 qui a aboli la préférence masculine dans l'ordre de succession. La première piste serait donc que Meghan se plaigne d'avoir compris que même lorsque Charles sera roi, ses enfants n'auront pas le titre de prince. Mais pour ce faire, il est obligatoire de publier des Lettres Patentes. Il est IMPOSSIBLE d'empêcher cette transmission automatique autrement que par la publication de Lettres Patentes. Oui mais... Il est vrai qu'actuellement deux petits-enfants de la Reine ne sont pas princesse et prince alors qu'ils devraient l'être. Il s'agit de Lady Louise et de Lord James, vicomte Severn. En réalité, selon la loi, ils sont bel et bien princesse et prince. Leurs parents ont simplement décidé de ne pas faire usage de leurs titres, pour des raisons personnelles. Récemment encore, Sophie de Wessex a confirmé en interview dans The Times que leurs enfants pourraient s'ils le souhaitaient, en faire usage à leur majorité. Si nous reprenons les accusations de Meghan, il se pourrait en effet que la famille royale empêche donc Archie de devenir prince lorsque Charles sera roi, mais même dans ce cas, il y aurait droit et le serait, même sans en faire usage. Seules les Lettres Patentes peuvent officiellement modifier cela ! Pourquoi les enfants du prince William sont-ils donc princes alors qu'ils sont les arrière-petits-enfants de la Reine ? Comme nous venons de le voir, seules les Lettres Patentes peuvent le décider... C'est pourquoi, en 2012, suite au mariage du prince William et de Catherine Middleton, la reine Elizabeth a bel et bien publié de nouvelles Lettres Patentes. Celles-ci indiquent que tous les enfants à naitre du couple auront droit au titre. Pourquoi cette modification ? Pour trois raisons. La première est qu'à l'époque déjà, Elizabeth II avait un certain âge et il était probable que Charles devienne roi dans peu de temps. Et par conséquent, tous les enfants de William et Kate auraient de toute façon obtenu le titre, étant les petits-enfants du nouveau souverain. Il y a donc là une considération d'économie de temps. Deuxième raison, c'est l'égalité entre les différents enfants. Rappelons que les Lettres Patentes de 1917 accordent aussi le titre au fils ainé du fils ainé de l'héritier. Cela veut donc dire que seul George aurait pu être prince. Le prince William est sous les feux des projecteurs ainsi que ses enfants, et une inégalité entre George qui serait prince alors que sa sœur serait seulement connue comme Lady Charlotte Mountbatten-Windsor et son frère Lord Louis Mountbatten-Windsor, aurait pu déranger. Enfin, troisième raison et peut-être la plus importante, les Lettres Patentes de 1917 ne tiennent pas compte de l'abolition de la préférence masculine. Ainsi, elles mentionnent que seul le fils ainé du fils ainé de l'héritier devient prince. Or, si Kate avait d'abord accouché d'une fille, celle-ci n'aurait pas eu de titre, alors que son deuxième enfant, qui aurait pu être un garçon serait devenu prince. On se retrouve donc dans une situation où la fille aînée, qui est considérée comme une héritière présomptive devant son frère, n'a pas de titre alors que son frère, second, est prince. Que nous apprennent ces nouvelles Lettres Patentes de 2012 ? Elles nous apprennent tout simplement qu'il a fallu plusieurs décennies pour en publier des nouvelles et qu'elles sont donc extrêmement rares. Par conséquent, on aurait pu imaginer qu'Elizabeth II en profite pour clarifier la situation concernant aussi les potentiels futurs héritiers du deuxième fils du prince de Galles. Or, ces Lettres Patentes n'en font pas mention. Elles mentionnent bien uniquement les descendants de l'aîné de l'héritier. Il y a donc déjà à l'époque, une volonté de se concentrer uniquement sur la branche ainée de l'héritier. Bien avant que le prince Harry ne rencontre Meghan, il n'était pas prévu pour lui que ses héritiers aient des titres, en tout cas, pas avant la mort de sa grand-mère. Si on revient aux accusations de Meghan, elles pourraient donc faire référence à la publication de nouvelles Lettres Patentes. Avait-elle envisagé que la Reine publie un nouvel amendement comme elle l'avait fait précédemment pour William et Kate afin d'assurer un titre à tous leurs futurs enfants à naitre ? C'est possible. On a pu comprendre durant l'interview que Meghan comparait souvent la situation du duc et de la duchesse de Cambridge à la leur. Meghan parle d'une différence de traitement. N'est-ce pas là l'une des inégalités acceptées et voulues par les règles même d'une monarchie héréditaire, basée sur le principe du droit d'ainesse ? Pour résumer, concernant le titre de prince. Archie n'aurait pas pu être prince à sa naissance, car cela est prévu par des Lettres Patentes de 1917 et confirmé par celles de 2012. Seule une nouvelle publication de Lettres pouvait le modifier. Par contre, Archie y aura droit une fois que Charles sera roi, à moins que celui-ci modifie les Lettres au début de son règne pour l'y empêcher. On envisage donc de penser que Meghan faisait référence au fait qu'il y ait eu des discussions en prévision de titres au moment où Charles serait roi. On peut aussi imaginer que Meghan espérait une modification des Lettres Patentes pour son fils comme ce fut le cas pour les enfants puinés de William. Pour être complet, la Reine est donc en mesure de retirer un titre, en modifiant les Lettres Patentes ou en offrir. Cependant, jamais encore le titre de prince du Royaume-Uni n'a été retiré, malgré certains scandales qui ont pu éclabousser certains membres. Il n'est donc pas impossible de retirer le titre mais peu probable. Certains ont parlé du fait de priver Harry de son titre, ou lui même déciderait de ne plus être prince. C'est donc possible si la reine le lui accorde. Si la reine ne l'accorde pas, Harry est en droit de se faire appeler comme il le souhaite, mais il restera officiellement prince tant qu'une décision n'est pas actée. A contrario, la Reine peut donc modifier les Lettres Patentes pour octroyer des titres de façon « arbitraire ». Ce fut notamment le cas en 1957, lorsqu'après 10 ans de mariage, elle a accordé le droit à son époux, le prince Philip de devenir prince du Royaume-Uni. Là encore, on peut donc ajouter à la liste, la possibilité que Meghan ait pu imaginer que la Reine fasse « don » du titre par bonté. Lire aussi : Ce qui a choqué Meghan Markle lors de sa première rencontre avec la Reine Pourquoi Archie n'a-t-il pas de titres de noblesse ? Après le titre de prince du Royaume-Uni, il y a le titre de noblesse. Le premier dépend de la Couronne et suit des règles spécifiques définies par Lettres Patentes, alors que le titre de noblesse est attaché à une pairie du Royaume-Uni et est donc pris très au sérieux. Ce sont uniquement des Actes du parlement qui peuvent retirer des titres de noblesse. Il est donc IMPOSSIBLE pour la Reine de retirer un titre de noblesse. La Reine, officiellement, octroie des titres mais elle ne les retire pas. Notons qu'outre les membres de sa famille, pour les autres titres de noblesse, il s'agit de titres mineurs, comme barons ou baronnets, offerts sous l'impulsion du Premier ministre. Une liste est proposée à la Reine et elle signe. Au vu de la longévité de la Reine, celle-ci a déjà offert le titre de duc de Cambridge et duc de Sussex à deux de ses petits-enfants, ce qui n'est pas une habitude, dans le but de donner de l'importance à la nouvelle génération appelée à occuper des fonctions importantes. Normalement, des titres ducaux sont donnés aux enfants du souverain, puis ils sont ensuite transmis de génération en génération suivant des règles de transmission qui leurs sont propres, s'éloignant à chaque génération un peu plus de leurs origines royales. Il existe des titres de pairies anglaises, écosses,... qui peuvent en plus avoir d'autres règles de transmission. Donc, imaginer que l'on offre exceptionnellement un titre de pairie à l'enfant à naitre du prince Harry aurait été surprenant. Là encore, ce n'est pas impossible et peut-être que les Sussex auraient imaginé qu'il s'agisse là d'un lot de consolation puisqu'il ne pouvait pas être prince. Peut-être. Enfin, les nobles britanniques de haut rang (ducs, comtes, marquis) portent souvent plusieurs titres subsidiaires, et donc inférieurs. Il est de tradition que l'enfant ainé, considéré comme l'héritier, fasse usage du titre subsidiaire de son père, avant d'hériter lui-même du titre principal à la mort de son père. Dans le cas du prince Harry, il est duc de Sussex et a pour titres subsidiaires ceux de comte de Dumbarton et de baron Kilkeel. Il fait usage de ce dernier en Irlande du Nord. En toute logique, Archie, en tant que fils ainé du duc de Sussex devrait, selon la tradition être considéré comme le comte de Dumbarton, puis devrait hériter de la pairie du duché de Sussex à la mort de son père. Pourtant, après la naissance d'Archie, un communiqué indiquait qu'il ne ferait pas usage de son titre de comte de Dumbarton et serait simplement reconnu comme Archie Mountbatten-Windsor, pouvant faire usage du titre d'appel de Master. Le titre de Master est habituellement réservé, en effet, à l'héritier d'un titre de pairie écossaise, ce qui est le cas du titre de comte de Dumbarton. Il est donc considéré comme l'héritier de ce titre et n'en fait pas usage comme le veut la tradition. Une fois de plus, on peut donc imaginer que Meghan faisait référence à ce titre, que pourrait porter son fils mais qui ne le porte pas. Il est vrai que la presse à déjà parlé de ce titre et avait indiqué qu'il s'agissait d'une volonté du couple de ne pas donner de titre à leur fils. Il est donc probable que Meghan voulait clarifier qu'en réalité cette décision n'était pas la leur. Là encore, s'il est de tradition que l'héritier porte le titre subsidiaire, son utilisation n'a aucune valeur, si ce n'est stylistique. Tout comme, on voit mal comment interdire officiellement à une personne d'utiliser son titre. Si, effectivement, on avait empêché Archie d'utiliser son titre subsidiaire et que ses parents s'étaient pliés à cette demande, rien ne les empêcherait de le revendiquer. Archie pourrait aussi à ses 18 ans en faire usage s'il se montrait vindicatif. Tout comme personne ne peut empêcher Archie d'hériter du titre de duc de Sussex à la mort de son père. Personne ? Si, le parlement. Cependant, notons que la dernière fois qu'un noble fut destitué date de 1917 avec le Titles Deprivation Act. Cette loi avait été signée par le parlement pour priver les nobles britanniques, jugés comme ennemis du Royaume-Uni, de leurs titres. Les nobles visés étaient des princes britanniques ou germaniques, qui bénéficiaient de titres et qui pourtant, s'étaient rangés du côté allemand pendant la Première Guerre mondiale. Le plus célèbre cas est celui du prince Charles-Edouard, qui deviendra ami d'Hitler, petit-fils de la reine Victoria, qui avait été appelé (malgré lui) à régner sur le duché de Saxe-Cobourg-Gotha. Notons, pour faire le lien avec le titre de prince, que malgré la répudiation officielle de sa famille et la privation de son titre de noblesse, qui était duc d'Albany, il n'a pas été privé de sa qualité de prince. Tout cela veut donc démontrer que même dans des cas graves, en période de guerre, le titre de prince n'a pas été retiré, et que seul le titre de noblesse a été retiré suite à un long processus de vote au parlement. Bien évidemment, nous sommes dans des temps différents et puisque tout est possible... rien n'est impossible. Il existe bien un moyen de retirer un titre de noblesse : passer par le parlement. Est-ce possible ? oui. Est-ce probable ? non. Peut-on retirer le titre de prince du Royaume-Uni ? oui, par Lettres Patentes. Est-ce probable ? non. Peut-on ne pas faire usage de ses titres ? oui si la personne le souhaite ou que la personne accepte de se plier à une demande, mais cela n'a aucune valeur. Lire aussi : Le prince Harry et Meghan Markle révèlent le sexe de leur deuxième bébé

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