Hier, le Palais princier a annoncé que le prince Albert de Monaco était atteint du coronavirus. Il est officiellement le premier monarque, mais aussi le premier chef d’État tout régime confondu, à avoir été testé positif au covid-19. Pour l’heure, le Palais a fait savoir que le prince souverain, 62 ans, se portait bien et continuait à travailler à son bureau et confiné dans ses appartements. Mais que se passerait-il si le prince Albert n’était plus en mesure de temporairement régner sur la Principauté ? Selon la Constitution monégasque c’est son héritier ou à défaut, son régent qui serait en charge du pays.
Qui deviendrait régent de Monaco ?
Dans les monarchies scandinaves, comme en Norvège ou au Danemark, il est très fréquent qu’un membre de la famille royale soit nommé régent du pays. Dès que le souverain est malade ou qu’il est à l’étranger, c’est son régent, habituellement l’héritier, qui le remplace. Dans d’autres pays, la régence n’est prononcée qu’en cas de force majeure, lorsque le souverain n’est pas en capacité à régner pour des motifs graves.
À Monaco, la régence est plutôt compliquée, au vu de la situation familiale des Grimaldi. Les deux enfants aînés du prince Albert, Jazmin Grace Grimaldi et Alexandre Grimaldi-Coste ne sont pas dynastes. L’héritier direct du prince Albert est son fils, le prince héréditaire Jacques, 5 ans. Sa deuxième héritière n’est guère plus âgée, puisqu’il s’agit de la princesse Gabriella, jumelle du prince héréditaire Jacques. Il faudrait donc mettre en place un système de régence le temps que son fils atteigne la majorité.
La Constitution de la Principauté du 17 décembre 1962 (modifiée par la loi n° 1.249 du 2 avril 2002), indique, à l’article 11 : « L’organisation et les conditions d’exercice de la Régence pendant la minorité du Prince ou en cas d’impossibilité pour lui d’exercer ses fonctions sont fixées par les statuts de la Famille Souveraine. ».
La princesse Charlene deviendrait régente de Monaco
Les statuts de la Famille Souveraine sont quant à eux définis par une ordonnance souveraine du 2 juin 2015 (dont certains articles ont été modifiés le 22 mai 2019). Les statuts indiquent, à l’article 8 : « La régence est alors exercée par le Prince Héréditaire s’il est majeur ou, s’il est mineur, par le conjoint du Prince Régnant empêché ou, à défaut, par l’héritier majeur le plus proche dans l’ordre successoral. »
Selon les statuts familiaux, c’est à l’épouse du prince Albert, la princesse Charlene d’assurer la régence jusqu’à la majorité de son fils. Néanmoins, les statuts de la Famille Souveraine proposent une alternative, indiquant qu’à défaut « l’héritier majeur le plus proche dans l’ordre successoral » peut faire office de régent.
La princesse Caroline pourrait-elle devenir régente ?
Autrement dit, si la princesse Charlene renonce à la régence, celle-ci reviendrait à la personne suivante (majeure) dans l’ordre de succession. Après Jacques, c’est sa sœur jumelle, la princesse Gabriella qui apparait en deuxième position, la règle successorale étant de primogéniture à préférence masculine. Mais la princesse Gabriella a également 5 ans et n’est donc pas majeur. La personne majeure la plus proche dans l’ordre de succession au trône monégasque est la sœur aînée du prince Albert, la princesse Caroline de Hanovre.
Les statuts précisent également que la fonction de régent ne peut être occupée que par « une personne de nationalité monégasque et demeurant effectivement à Monaco. » Si Caroline venait elle aussi à décliner la régence, les statuts prévoient tout de même une alternative. Ceux-ci n’indiquent pas de se tourner vers le prochain membre majeur de la famille qui entre dans l’ordre de succession (il s’agirait, le cas échéant d’Andréa Casiraghi) mais d’offrir la régence au Conseil de Régence.
Le Conseil de Régence est composé d’un président, du Secrétaire d’État, du président du Conseil d’État et de quatre autres personnes désignées par le souverain. Le Conseil de Régence est d’office constitué dès lors qu’une régence est mise en place. Il est là pour aider le régent dans sa tâche. Si aucun régent n’a pu être désigné au sein de la Famille Souveraine, alors c’est au président du Conseil de Régence d’agir en tant que régent.
La régence est-elle inévitable à Monaco ?
Le prince Rainier a abdiqué en 2005, à l’aube de ses 82 ans. Le prince Albert II a actuellement 62 ans. S’il suit les traces de son père, il abdiquerait donc en 2040. À cette date, le prince héréditaire Jacques aura 26 ans et serait donc en mesure d’assurer pleinement son rôle de souverain.
Pour éviter la régence, il faut attendre que le prince héréditaire Jacques ait 18 ans lorsqu’il est appelé à monter sur le trône. Il faut pour cela que le prince Albert n’abdique pas ou ne décède pas avant le 10 décembre 2032. À cette date, il sera âgé de 74 ans.
Sources : Gouv.mc, Journal de Monaco
